Comités d’expertises spécialisées

Précédemment nommée CRU ou CRUQPC : Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la prise en Charge

Cette commission est constituée de représentants des usagers, de médiateurs médecins et non médecins, ainsi que de représentants de l’établissement. Elle a pour mission de veiller à ce que les droits des usagers soient respectés et de les aider dans leurs démarches. Elle est amenée, dans certains cas, à examiner une plainte ou réclamation. De plus, elle participe à l’amélioration de l’accueil et la prise en charge des personnes hospitalisées et de leurs proches.

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Président : Jean-Louis DI TOMMASO, Directeur

Pour contacter la CDU : cdu@chbligny.fr ou 01 69 26 30 02

La CME est la représentation de l’ensemble du corps médical. Les membres élus sont renouvelés tous les quatre ans. Organe consultatif, la CME se donne pour vocation d’examiner et de proposer tout ce qui peut contribuer à pérenniser, développer l’activité médicale de l’établissement et à améliorer la qualité des soins dispensés aux patients.

La COMEDIMS est une sous-commission de la CME en charge de l’élaboration, de la mise en application et du suivi de la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité de la PECM (Prise en Charge Médicamenteuse).

Le CLAN, sous-commission de la CME, est une structure consultative ayant pour objectif d’optimiser la prise ne charge nutritionnelle des patients par une démarche transversale, interservices et interprofessionnelle associant soignants (Médecins, Infirmières et Aides-Soignantes), les professionnels de la Restauration et la Direction.

Il a pour missions :

• De proposer des actions visant à mieux évaluer l’état nutritionnel réel des patients afin de mieux adapter leur régime alimentaire,
• De promouvoir des actions d’éducation à la santé,
• D’améliorer les dispositifs existants dédiés à l’alimentation et à la nutrition dans le cadre du plan national nutrition santé.

Le CLIN est une sous-commission de la Commission Médicale d’Etablissement.

Par décret n°2006-550 du 15 mai 2006, chaque établissement institue en son sein un C.L.I.N. et définit un programme annuel d’actions tendant à assurer la mise en œuvre de bonnes pratiques d’hygiène, la surveillance des infections nosocomiales, des actions de formation et d’information et leur évaluation.

Le CLIN comprend à minima :

• Le praticien en hygiène Le responsable local des anti-infectieux et infectiologie transversale
• Un cadre hygiéniste Le coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins
• Un représentant de la direction et un représentant de la direction des soins
• Un représentant de la pharmacie
• Un représentant de la CME
• Un représentant des services techniques
• Un représentant du laboratoire de bactériologie/biologie
• Un représentant du service de santé au travail
• Un représentant des usagers
• Un représentant de l’endoscopie
• Un représentant de l’USI.

Les objectifs de la CIV sont de fiabiliser la(les) base(s) d’identité pour améliorer la prise en charge du patient et de sécuriser l’échange et le partage des données du patient.

Missions de la C.I.V :

• Rôle d’information sur l’importance d’une parfaite identification du patient
• Recenser les pratiques d’identification
• Mettre en place et gérer des indicateurs (nombres de doublons, homonymes, événements indésirables….)
• Mettre en place des actions préventives et/ou correctives · Garantir la confidentialité du dossier patient

Le Conseil de Réflexion Ethique (CRE), permet de mener une réflexion sur les questions éthiques posées par l’accueil et la prise en charge médicale. Le CRE a pour mission d’identifier les problèmes éthiques rencontrés dans l’établissement, de favoriser la réflexion sur le sens du soin, produire des avis à partir de questions particulières ou de thèmes généraux, de diffuser en interne des réflexions ou recommandations.

Il est lieu de débats dont la confidentialité est implicite. Il est destinataire des questionnements qui peuvent être émis par les équipes soignantes, le corps médical, et par la CDU. Le CRE ne fonctionne pas dans l’urgence. Il ne peut se substituer aux autres instances institutionnelles du Centre Hospitalier. Il n’est pas habilité à se positionner lors d’un différend entre personnes, ni pour traiter d’un désaccord personnel/institution.

Toute personne intra ou extra hospitalière confrontée à une question d’éthique peut le solliciter.

Le CDSP a pour mission d’aider à la définition d’une politique de soins cohérente et conforme aux recommandations nationales en matière de prise en charge de la douleur des patients hospitalisés.

Elle doit également faciliter l’intégration de la démarche palliative par la définition et l’application d’une politique de soins cohérente et conforme aux recommandations nationales en matière de prise en charge des soins palliatifs dédiés aux patients hospitalisé.

Le CSTH est une sous-commission de la CME en charge de contribuer à l’amélioration de la sécurité des patients qui sont transfusés, de veiller à ce que les patients reçoivent une information appropriée sur les bénéfices et les risques de la transfusion sanguine, de veiller à la mise en œuvre des règles de procédures de l’hémovigilance et de traçabilité, de coordonner les actions d’hémovigilance dans l’établissement de santé et de favoriser la collaboration entre l’établissement de santé et l’Etablissement Français du Sang (EFS). Il s’assure du fonctionnement du dépôt de produit sanguins et met en place le programme de formation des personnels en matière de transfusion sanguine. Il est averti des incidents transfusionnels inattendus ou indésirables. Il conçoit toute mesure pour y remédier.

Le CAI est une sous-commission de la COMEDIMS, en charge spécifiquement des agents anti-infectieux, tout particulièrement des antibiotiques.
En charge de la politique de bon usage des antibiotiques, il coordonne la réalisation annuelle d’audits de pratique portant sur le bon usage des antibiotiques. Il assure la promotion du bon usage des antibiotiques et l’information des cliniciens en cas d’alerte sanitaire portant sur les maladies infectieuses.

Il est en charge de la mise à jour du guide antibiotique en interne. Il peut être consulté pour avis, à la demande de la direction, de la CME, du CLIN, d’un médecin clinicien ou d’un cadre de soin. Il collabore étroitement avec l’Unité Mobile d’Infectiologie et d’Hygiène Hospitalière pour la mise en œuvre de ses actions.

Le CCOQS a plusieurs missions :

• Définir et réévaluer la politique qualité – sécurité de l’établissement
• Définir la politique et l’organisation des évaluations de pratiques professionnelles en définissant la stratégie de développement des évaluations de pratiques professionnelles (EPP)
• Définir la stratégie d’évaluation de la satisfaction des usagers en lien avec la CDU
• Développer la culture qualité – sécurité de l’établissement en définissant la stratégie concourant à sensibiliser et impliquer les professionnels dans les démarches qualité et sécurité
• Suivre l’avancement du programme qualité – sécurité, en promouvoir la communication,
• Proposer des actions de formation en lien avec la DRH.
• Valider et réévaluer le compte qualité.
• Coordonner le travail des différentes instances et comités de l’établissement impliqués dans la qualité – sécurité, notamment en relation avec les représentants des usagers

Le CCOQS est une sous-commission de la CME. En période de certification, le CCOQS est transformé en COPIL Certif.